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Marques déposées par FAVAREL DS
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BELLES BULLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLES BULLES
FAVAREL DS

Numéro de dépôt :
4373543
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2027
BELLES BULLES de FAVAREL DS

Présentation de la marque BELLES BULLES

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par FAVAREL DS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLES BULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est FAVAREL DS domicilié(e) Les Darasses Haut - 81800 - Rabastens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Baptiste Favarel domicilié(e) Les Darasses Haut - 81800 - Rabastens - France.

La marque BELLES BULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLES BULLES arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

FAVAREL DS a également déposé les autres marques suivantes : The Black Pepper , IN VENTIS , LES CHOSES SÉRIEUSES , IN VENTIS


FAVAREL DS - Les Darasses Haut - 81800 - Rabastens - France


Jean-Baptiste Favarel - Les Darasses Haut - 81800 - Rabastens - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Inscription le 4 juillet 2019 - Rejet partiel n°761745 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Vins bénéficiant de l’indication géographique protégée « Côtes du Tarn».